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M. Fabrice PICOD

Enseignant – chercheur
Fabrice Picod
M. Fabrice PICOD
Professeur en Droit public
Fabrice Picod
Matière(s) enseignée(s) :

droit public, droit de l'Union européenne

Thèmes de recherche :

Droit du marché intérieur, droit du contentieux, droit des aides d'Etat, droit de la propriété intellectuelle, droit fondamentaux, droit de la consommation

Coordonnées :

Centre de droit européen
Université Paris-Panthéon-Assas
28 rue Saint-Guillaume, 75007 Paris

Centre(s) de recherche :

Activités / CV

Titres universitaires

  • Doctorat en droit (1994)
  • Habilitation à diriger des recherches (1994)
  • Premier concours d’agrégation des facultés de droit, droit public (1995-1996)

Principales publications

  • Avec le Professeur Christine Kaddous, Traité sur l’Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, Berne/Paris, Stämpfli/LexisNexis, 1re éd., 2008, 2e éd., 2010, 3e éd., 2012, 4e éd., 2013, 5e éd., 2014, 6e éd., 2015, 7e éd., 2016, 8e éd., 2017, 9e éd., 2018, 10e éd., 2019, 11e éd., 2020, 12e éd., 2021, 13 éd., 2022, 14e éd., 2023, 15e éd., 2024, 586 p.
  • De minimis : les petites causes du droit de l'Union européenne, Aides d'État, concurrence, contentieux, libertés de circulation et marchés publics (dir.),. coll. Droit de l'Union européenne, série Colloques, Bruylant, 2024, 256 p.
  • Jurisprudence de la CJUE 2022. Décisions et commentaires (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Grands arrêts, Bruylant, 2024, 1193 p.
  • Le juge, la loi et l'Europe - Les 30 ans de l'arrêt Nicolo (co-dir.), avec B. Plessix, coll. Droit de l'Union européenne, série Colloques, Bruylant, 2022, 221 p.
  • Guide de droit européen des affaires (dir.), Lexisnexis, 2021, 558 p.
  • Extraterritorialité et droit de l’Union européenne (co-dir.), avec E. Dubout et F. Martucci, coll. Droit de l’Union européenne, série Colloques, Bruylant, 2021, 282 p.
  • Coronavirus et droit de l’Union européenne, avec E. Dubout (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Monographies, Bruylant, 2021, 633 p.
  • Avec le Professeur Sébastien Van Drooghenbroeck, Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Textes et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 1ère éd., 2018, 2e éd., 2020, 3e éd., 2023, 1614p.
  • Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Grands arrêts, Bruylant, 2020, 1190 p.
  • Jurisprudence de la CJUE 2019. Décisions et commentaires (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Grands arrêts, Bruylant, 2020, 1280 p.
  • Jurisprudence de la CJUE 2018. Décisions et commentaires (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Grands arrêts, Bruylant, 2019, 1031 p.
  • L’initiative citoyenne européenne, avec le Professeur Francesco Martucci et Edouard Dubout (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Colloques, Bruylant, 2019, 329 p.
  • La circulation des automobilistes en Europe, avec F. Martucci (dir.),  coll. Droit de l’Union européenne, série Colloques, Bruxelles, Bruylant, 2018,  239 p.
  • Jurisprudence de la CJUE 2017. Décisions et commentaires (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Grands arrêts, Bruxelles, Bruylant, 2018, 1046 p.
  • Avec Christian Huglo, Déclaration universelle des droits de l'humanité. Commentaire article par article, (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2018, 139 p.
  • Avec les Professeurs Dominique Berlin et Francesco Martucci (dir.), La fraude et le droit de l'Union européenne, coll. Droit de l’Union européenne, série Colloques, Bruxelles, Bruylant, 2017, 256 p.
  • Jurisprudence de la CJUE 2016. Décisions et commentaires (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Grands arrêts, Bruxelles, Bruylant, 2017, 876 p.
  • Le principe majoritaire en droit de l’Union européenne (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Colloques, Bruxelles, Bruylant, 2016, 278 p.
  • Jurisprudence de la CJUE 2015. Décisions et commentaires (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Grands arrêts, Bruxelles, Bruylant, 2016, 979 p.
  • Jurisprudence de la CJUE 2014. Décisions et commentaires (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Grands arrêts, Bruxelles, Bruylant, 2015, 891 p.
  • Avec les Professeurs Brunessen Bertrand et Sébastien Roland (dir.), L’identité du droit de l’Union européenne. Mélanges en l’honneur de Claude Blumann, Bruxelles, Bruylant, 2015, 829 p.
  • Avec le Professeur Claude Blumann (dir.), L’Union européenne et les crises, coll. Droit de l’Union européenne, série Colloques, Bruxelles, Bruylant, 2011, 350 p.
  • Avec le Professeur Bruno Nascimbene (dir.), L’Italie et le droit de l’Union européenne, Bruxelles, Bruylant, 2011, 362 p.
  • Doctrine et droit de l’Union européenne (dir.), coll. Droit de l’Union européenne, série Colloques, Bruxelles, Bruylant, 2009, 198 p.
  • Avec les Professeurs Laurence Burgorgue-Larsen et Anne Levade (dir.), Le traité établissant une Constitution pour l’Europe. Commentaire article par article. L’architecture constitutionnelle, Bruxelles, Bruylant, 2007, 1106 p.
  • Avec le Professeur Joël Rideau, Code de procédures communautaires, Paris, Litec, 1995, 1077 p., puis Code de procédures juridictionnelles de l’Union européenne, Paris, Litec, 2002, 950 p.
  • Avec les Professeurs Laurence Burgorgue-Larsen et Anne Levade (dir.), Le traité établissant une Constitution pour l’Europe. Commentaire article par article. La Charte des droits fondamentaux, Bruxelles, Bruylant, 2005, 850 p.
  • Avec les Professeurs Laurence Burgorgue-Larsen et Anne Levade, La Constitution européenne expliquée aux citoyens, Paris, Hachette Pluriel, 2005, 130 p.
  • Avec le Professeur Christine Kaddous, Union européenne. Communauté européenne. Recueil de textes, Berne/Paris, Stämpfli/LexisNexis, 4e éd., 2006, 5e éd., 2007, 6e éd., 2008, 7e éd., 2009, 8e éd. 2010, 1371 p., 9e éd. 2011, 10e éd. 2012, 1431 p.

Informations complémentaires

Responsabilité à l'université Panthéon-Assas

  • Directeur du Master 2 Droit des contentieux de l'Union européenne
  • Directeur du Centre de droit européen (CDE)
  • Directeur de l'École doctorale de droit international, droit européen et droit comparé

Responsabilités extérieures

éditoriales

Co-directeur de l’Annuaire de droit de l’Union européenne, Éditions Panthéon-Assas, Paris
Directeur de la Revue des affaires européenne, Larcier, Bruxelles
Directeur scientifique du Jurisclasseur Europe, LexisNexis, Paris
Directeur de la collection Droit de l’Union européenne (thèses, colloques, manuels, traités, grands arrêts, grands écrits, textes et commentaires, pratiques jurisprudentielles) chez Bruylant, Bruxelles
Membre du comité de rédaction de l'Annuaire français de Relations internationales, Éditions Panthéon-Assas, Paris
Membre du comité de rédaction de Questions internationales, La Documentation française
Membre du comité scientifique de la Semaine juridique, édition générale, LexisNexis, Paris
Membre du comité scientifique de la Revista de Derecho Comunitario Europeo, CEPC, Madrid
Membre du comité scientifique de la revue électronique European Papers, Rome
Membre du comité scientifique de la revue électronique Eurojus, Milan
Membre du comité scientifique de la revue Droit public approfondi, Editions de l’université Panthéon-Assas, Paris

formation professionnelle : Formation des avocats et des magistrats

Autres : Membre du comité supérieur d'études juridiques de la Principauté de Monaco